Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société Divalto, Société par Actions Simplifiée au capital de 824.700 euros, inscrite au registre du commerce de Strasbourg sous numéro B 341 725 786.

Le siège social de la société Divalto est situé 11, rue Icare – Aéroparc – 67960 Entzheim – FRANCE – Téléphone : 03 88 64 50 60.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Le responsable de la publication du site Web est Elodie CHAUBIRON, en qualité de Responsable de la Communication de la société Divalto.

Les informations fournies par la société Divalto présentes sur ce site le sont à titre indicatif. La société Divalto ne saurait garantir que les informations diffusées sur ce site sont exactes, complètes ni actuelles. L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Web www.divalto.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : 1257326. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est : Divalto – 11, rue Icare – Aéroparc – 67960 Entzheim – FRANCE

Les éléments présents sur ce site (architecture, images, textes ou tous autres éléments) sont la propriété exclusive de Divalto. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci est formellement interdite sauf autorisation expresse de la part du service communication de Divalto.

La marque Divalto est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Divalto sans l’autorisation préalable et expresse de la société Divalto est donc interdite.

Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnées sur le site et n’appartenant pas à Divalto sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Divalto.

Le contenu du site www.divalto.com est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.

Réalisation : Good Morning Major