Nos logiciels ERP métiers assistent l’utilisateur dans les obligations de déclaration. La déclaration de TVA peut se faire sur les débits et sur les encaissements et tient compte des escomptes, acomptes et avoirs.
Un état préparatoire de TVA est édité mensuellement et l’historique de déclaration est conservé au niveau de la pièce.
Ce module permet de calculer la TVA, éditer la liste de déclaration de TVA et la valider. Vous pouvez aussi comptabiliser et superviser votre déclaration de TVA
Le programme de calcul de TVA s’occupe de retrouver toutes les écritures sujettes à déclaration de TVA pour la période en cours. La date de déclaration est fixée à la période suivant la date de dernière déclaration présente dans le dossier.
Le calcul se fait par numéro de pièce en fonction du montant, des règlements et des anciennes déclarations de TVA sur la pièce.
Le système gère la TVA au débit et sur encaissement, ainsi que la TVA intracommunautaire et les factures d’immobilisation.
Sont également traités :
Lors de la génération d’un escompte, le numéro de pièce est transmis à l’écriture d’opérations diverses (OD) afférant à la facture. L’escompte peut être manuel ou automatique. Le paramétrage de l’escompte automatique renseigne le compte et le journal.
Traitement des acomptes
Les acomptes sont saisis lors d’un encaissement ou d’un décaissement dans le module règlement. Lors de la saisie, une fenêtre s’ouvre et des informations peuvent être modifiés.
Les codes « Régime TVA tiers » et « Code TVA » vont permettre de générer des lignes de CTAX qui seront récupérées lors du calcul de la TVA.
Traitement des avoirs
Les factures d’avoir sont saisies et sont indépendantes des factures d’origine. Si la TVA sur la facture a déjà été payés, elle sera simplement déduite dans la déclaration.
Il est possible, après avoir fait le calcul de TVA, de faire l’édition du détail de la déclaration de TVA. Le programme demande la période à traiter, et propose aussi de ne montrer que le détail pour les écritures d’achat, de vente, ou les deux.
L’édition se base sur les données calculées au préalable. Le programme n’effectue pas de nouveau calcul.
L’édition comporte 4 parties :
Après avoir effectué vos modifications, vous pouvez valider votre déclaration de TVA.
Le mois de déclaration est fixé à la période suivant le mois de dernière déclaration présent dans le dossier. Le programme positionne les données de TVA comme déclarées, puis met à jour le mois de dernière déclaration du dossier ; il supprime également les lignes de TVA reportées qui seront recréées au prochain calcul.
Le programme de comptabilisation de TVA permet de générer l’écriture de TVA à décaisser.
Il faut renseigner les données suivantes :
Les paramètres peuvent être enregistrés. Le programme ne traite que les données validées au préalable. Il est possible de générer l’écriture de n’importe quelle période. Aucun contrôle ne vérifie si l’écriture a déjà été générée pour la période donnée.
L’écriture prend en compte les arrondis par taux de TVA, ainsi que l’équilibrage. Un aperçu de l’écriture générée peut se trouver sur l’édition de la TVA à déclarer
Le superviseur de TVA permet de consulter le détail du calcul de la TVA. Vous pouvez utiliser des filtres pour afficher certains éléments :
